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AVIS DE PUBLICITE

LOGEMLOIRET
M. Olivier PASQUET - Directeur Général
6 rue du Commandant de Poli
CS 14314
45043 ORLEANS
Tél : 02 38 70 44 44 - Fax : 02 38 70 44 51
SIRET 34214395500017
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien et de réparation sur l'ensemble du Patrimoine de Logemloiret
Référence 2022-A0054
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Description La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien et de réparation sur l'ensemble du Patrimoine de LogemLoiret
Code CPV principal 45454100 - Travaux de réfection
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 1 - Agence du Giennois
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 1 - Agence du Giennois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
355 000 44111400
N° 2 Lot n°2 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 2 - Agence du Giennois
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 2 - Agence du Giennois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
215 000 44111400
N° 3 Lot n°3 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 3 - Agence du Montargois
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 3 - Agence du Montargois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
160 000 44111400
N° 4 Lot n°4 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 4 - Agence du Montargois
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 4 - Agence du Montargois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
180 000 44111400
N° 5 Lot n°5 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 5 - Agence du Pithiverais
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 5 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
230 000 44111400
N° 6 Lot n°6 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 6 - Agence du Pithiverais
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 6 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
230 000 44111400
N° 7 Lot n°7 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 7 - Agence du Pithiverais
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 7 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
230 000 44111400
N° 8 Lot n°8 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
175 000 44111400
N° 9 Lot n°9 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
95 000 44111400
N° 10 Lot n°10 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
245 000 44111400
N° 11 Lot n°11 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 11 - Agence Val et Forêt
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 11 - Agence Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
275 000 44111400
N° 12 Lot n°12 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 12 - Agence Val et Forêt
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 12 - Agence Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
130 000 44111400
N° 13 Lot n°13 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 13 - Agence Val et Forêt
Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 13 - Agence Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
150 000 44111400
N° 14 Lot n°14 - Electricité - Secteur 1 - Agence du Giennois
Description : Electricité - Secteur 1 - Agence du Giennois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
70 000 09310000
N° 15 Lot n°15 - Electricité - Secteur 2 - Agence du Giennois
Description : Electricité - Secteur 2 - Agence du Giennois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
60 000 09310000
N° 16 Lot n°16 - Electricité - Secteur 3 - Agence du Montargois
Description : Electricité - Secteur 3 - Agence du Montargois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
70 000 09310000
N° 17 Lot n°17 - Electricité - Secteur 4 - Agence du Montargois
Description : Electricité - Secteur 4 - Agence du Montargois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
75 000 09310000
N° 18 Lot n°18 - Electricité - Secteur 5 - Agence du Pithiverais
Description : Electricité - Secteur 5 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90 000 09310000
N° 19 Lot n°19 - Electricité - Secteur 6 - Agence du Pithiverais
Description : Electricité - Secteur 6 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90 000 09310000
N° 20 Lot n°20 - Electricité - Secteur 7 - Agence du Pithiverais
Description : Electricité - Secteur 7 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
90 000 09310000
N° 21 Lot n°21 - Electricité - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne
Description : Electricité - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
60 000 09310000
N° 22 Lot n°22 - Electricité - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne
Description : Electricité - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
40 000 09310000
N° 23 Lot n°23 - Electricité - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne
Description : Electricité - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
70 000 09310000
N° 24 Lot n°24 - Electricité - Secteur 11 - Val et Forêt
Description : Electricité - Secteur 11 - Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
115 000 09310000
N° 25 Lot n°25 - Electricité - Secteur 12 - Val et Forêt
Description : Electricité - Secteur 12 - Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
50 000 09310000
N° 26 Lot n°26 - Electricité - Secteur 13 - Val et Forêt
Description : Electricité - Secteur 13 - Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
45 000 09310000
N° 27 Lot n°27 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 1 - Agence du Giennois
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 1 - Agence du Giennois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
65 000 45330000
N° 28 Lot n°28 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 2 - Agence du Giennois
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 2 - Agence du Giennois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
55 000 45330000
N° 29 Lot n°29 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 3 - Agence du Montargois
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 3 - Agence du Montargois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
50 000 45330000
N° 30 Lot n°30 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 4 - Agence du Montargois
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 4 - Agence du Montargois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
45 000 45330000
N° 31 Lot n°31 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 5 - Agence du Pithiverais
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 5 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
80 000 45330000
N° 32 Lot n°32 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 6 - Agence du Pithiverais
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 6 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
80 000 45330000
N° 33 Lot n°33 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 7 - Agence du Pithiverais
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 7 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
80 000 45330000
N° 34 Lot n°34 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
55 000 45330000
N° 35 Lot n°35 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
40 000 45330000
N° 36 Lot n°36 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
55 000 45330000
N° 37 Lot n°37 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 11 - Agence Val et Forêt
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 11 - Agence Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
110 000 45330000
N° 38 Lot n°38 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 12 - Agence Val et Forêt
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 12 - Agence Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
60 000 45330000
N° 39 Lot n°39 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 13 - Agence Val et Forêt
Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 13 - Agence Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
45 000 45330000
N° 40 Lot n°40 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 1 - Agence du Giennois
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 1 - Agence du Giennois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
60 000 45421000
N° 41 Lot n°41 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 2 - Agence du Giennois
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 2 - Agence du Giennois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
45 000 45421000
N° 42 Lot n°42 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 3 - Agence du Montargois
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 3 - Agence du Montargois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
50 000 45421000
N° 43 Lot n°43 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 4 - Agence du Montargois
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 4 - Agence du Montargois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
65 000 45421000
N° 44 Lot n°44 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 5 - Agence du Pithiverais
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 5 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
55 000 45421000
N° 45 Lot n°45 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 6 - Agence du Pithiverais
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 6 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
55 000 45421000
N° 46 Lot n°46 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 7 - Agence du Pithiverais
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 7 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
55 000 45421000
N° 47 Lot n°47 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
45 000 45421000
N° 48 Lot n°48 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
35 000 45421000
N° 49 Lot n°49 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
60 000 45421000
N° 50 Lot n°50 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 11 - Agence Val et Forêt
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 11 - Agence Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
75 000 45421000
N° 51 Lot n°51 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 12 - Agence Val et Forêt
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 12 - Agence Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
30 000 45421000
N° 52 Lot n°52 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 13 - Agence Val et Forêt
Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 13 - Agence Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
50 000 45421000
N° 53 Lot n°53 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 1 - Agence du Giennois
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 1 - Agence du Giennois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
40 000 90911000
N° 54 Lot n°54 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 2 - Agence du Giennois
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 2 - Agence du Giennois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
45 000 90911000
N° 55 Lot n°55 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 3 - Agence du Montargois
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 3 - Agence du Montargois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
30 000 90911000
N° 56 Lot n°56 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 4 - Agence du Montargois
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 4 - Agence du Montargois
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
35 000 90911000
N° 57 Lot n°57 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 5 - Agence du Pithiverais
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 5 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
35 000 90911000
N° 58 Lot n°58 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 6 - Agence du Pithiverais
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 6 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
35 000 90911000
N° 59 Lot n°59 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 7 - Agence du Pithiverais
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 7 - Agence du Pithiverais
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
35 000 90911000
N° 60 Lot n°60 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
25 000 90911000
N° 61 Lot n°61 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
15 000 90911000
N° 62 Lot n°62 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
60 000 90911000
N° 63 Lot n°63 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 11 - Agence Val et Forêt
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 11 - Agence Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
80 000 90911000
N° 64 Lot n°64 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 12 - Agence Val et Forêt
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 12 - Agence Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
20 000 90911000
N° 65 Lot n°65 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 13 - Agence Val et Forêt
Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 13 - Agence Val et Forêt
Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
20 000 90911000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Pour tous les lots « électricité », le candidat devra justifier de la qualification QUALIFELEC ou équivalent.
Pour tous les lots : En application de l'article R4412-139 du Code du Travail, une attestation de type Sous-Section IV (compétence à traiter les risques potentiels liés à la présence d'amiante)

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 22/09/22 à 23h59 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/09/22 à 09h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La présente consultation fait l'objet d'une clause limitative concernant le nombre de lot pouvant être attribué à un même prestataire. Les modalités de cette clause se trouvent au règlement de la consultation.
la consultation à pour objet la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire de travaux sans minimum avec un maximum en montant. Les montants estimatifs indiqués par lot correspondent aux montants maximum annuel du contrat.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 26/07/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 26/07/22 à 16h11

 

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