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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

LOGEMLOIRET
M. Olivier PASQUET - Directeur Général
6 rue du Commandant de Poli
CS 14314
45043 ORLEANS
Tél : 02 38 70 44 44 - Fax : 02 38 70 44 51
SIRET 34214395500017

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e) Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien et de réparation sur l'ensemble du Patrimoine de Logemloiret

Référence

2022-A0054

Type de marché

Travaux

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRB06

Description

La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien et de réparation sur l'ensemble du Patrimoine de LogemLoiret

Code CPV principal

45454100 - Travaux de réfection

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Lot n°1 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 1 - Agence du Giennois Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 1 - Agence du Giennois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	355 000	44111400
N° 2	Lot n°2 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 2 - Agence du Giennois Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 2 - Agence du Giennois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	215 000	44111400
N° 3	Lot n°3 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 3 - Agence du Montargois Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 3 - Agence du Montargois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	160 000	44111400
N° 4	Lot n°4 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 4 - Agence du Montargois Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 4 - Agence du Montargois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	180 000	44111400
N° 5	Lot n°5 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 5 - Agence du Pithiverais Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 5 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	230 000	44111400
N° 6	Lot n°6 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 6 - Agence du Pithiverais Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 6 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	230 000	44111400
N° 7	Lot n°7 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 7 - Agence du Pithiverais Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 7 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	230 000	44111400
N° 8	Lot n°8 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	175 000	44111400
N° 9	Lot n°9 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	95 000	44111400
N° 10	Lot n°10 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	245 000	44111400
N° 11	Lot n°11 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 11 - Agence Val et Forêt Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 11 - Agence Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	275 000	44111400
N° 12	Lot n°12 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 12 - Agence Val et Forêt Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 12 - Agence Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	130 000	44111400
N° 13	Lot n°13 - Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 13 - Agence Val et Forêt Description : Peinture-tenture-revêtement de sol-vitrerie-faïences - Secteur 13 - Agence Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	150 000	44111400
N° 14	Lot n°14 - Electricité - Secteur 1 - Agence du Giennois Description : Electricité - Secteur 1 - Agence du Giennois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	70 000	09310000
N° 15	Lot n°15 - Electricité - Secteur 2 - Agence du Giennois Description : Electricité - Secteur 2 - Agence du Giennois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	60 000	09310000
N° 16	Lot n°16 - Electricité - Secteur 3 - Agence du Montargois Description : Electricité - Secteur 3 - Agence du Montargois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	70 000	09310000
N° 17	Lot n°17 - Electricité - Secteur 4 - Agence du Montargois Description : Electricité - Secteur 4 - Agence du Montargois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	75 000	09310000
N° 18	Lot n°18 - Electricité - Secteur 5 - Agence du Pithiverais Description : Electricité - Secteur 5 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	90 000	09310000
N° 19	Lot n°19 - Electricité - Secteur 6 - Agence du Pithiverais Description : Electricité - Secteur 6 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	90 000	09310000
N° 20	Lot n°20 - Electricité - Secteur 7 - Agence du Pithiverais Description : Electricité - Secteur 7 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	90 000	09310000
N° 21	Lot n°21 - Electricité - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne Description : Electricité - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	60 000	09310000
N° 22	Lot n°22 - Electricité - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne Description : Electricité - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	40 000	09310000
N° 23	Lot n°23 - Electricité - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne Description : Electricité - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	70 000	09310000
N° 24	Lot n°24 - Electricité - Secteur 11 - Val et Forêt Description : Electricité - Secteur 11 - Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	115 000	09310000
N° 25	Lot n°25 - Electricité - Secteur 12 - Val et Forêt Description : Electricité - Secteur 12 - Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	50 000	09310000
N° 26	Lot n°26 - Electricité - Secteur 13 - Val et Forêt Description : Electricité - Secteur 13 - Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	45 000	09310000
N° 27	Lot n°27 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 1 - Agence du Giennois Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 1 - Agence du Giennois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	65 000	45330000
N° 28	Lot n°28 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 2 - Agence du Giennois Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 2 - Agence du Giennois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	55 000	45330000
N° 29	Lot n°29 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 3 - Agence du Montargois Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 3 - Agence du Montargois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	50 000	45330000
N° 30	Lot n°30 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 4 - Agence du Montargois Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 4 - Agence du Montargois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	45 000	45330000
N° 31	Lot n°31 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 5 - Agence du Pithiverais Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 5 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	80 000	45330000
N° 32	Lot n°32 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 6 - Agence du Pithiverais Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 6 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	80 000	45330000
N° 33	Lot n°33 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 7 - Agence du Pithiverais Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 7 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	80 000	45330000
N° 34	Lot n°34 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	55 000	45330000
N° 35	Lot n°35 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	40 000	45330000
N° 36	Lot n°36 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	55 000	45330000
N° 37	Lot n°37 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 11 - Agence Val et Forêt Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 11 - Agence Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	110 000	45330000
N° 38	Lot n°38 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 12 - Agence Val et Forêt Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 12 - Agence Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	60 000	45330000
N° 39	Lot n°39 - Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 13 - Agence Val et Forêt Description : Plomberie-sanitaire-gaz-chauffage - Secteur 13 - Agence Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	45 000	45330000
N° 40	Lot n°40 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 1 - Agence du Giennois Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 1 - Agence du Giennois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	60 000	45421000
N° 41	Lot n°41 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 2 - Agence du Giennois Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 2 - Agence du Giennois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	45 000	45421000
N° 42	Lot n°42 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 3 - Agence du Montargois Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 3 - Agence du Montargois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	50 000	45421000
N° 43	Lot n°43 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 4 - Agence du Montargois Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 4 - Agence du Montargois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	65 000	45421000
N° 44	Lot n°44 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 5 - Agence du Pithiverais Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 5 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	55 000	45421000
N° 45	Lot n°45 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 6 - Agence du Pithiverais Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 6 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	55 000	45421000
N° 46	Lot n°46 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 7 - Agence du Pithiverais Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 7 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	55 000	45421000
N° 47	Lot n°47 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	45 000	45421000
N° 48	Lot n°48 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	35 000	45421000
N° 49	Lot n°49 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	60 000	45421000
N° 50	Lot n°50 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 11 - Agence Val et Forêt Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 11 - Agence Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	75 000	45421000
N° 51	Lot n°51 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 12 - Agence Val et Forêt Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 12 - Agence Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	30 000	45421000
N° 52	Lot n°52 - Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 13 - Agence Val et Forêt Description : Menuiseries intérieures et extérieures - Secteur 13 - Agence Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	50 000	45421000
N° 53	Lot n°53 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 1 - Agence du Giennois Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 1 - Agence du Giennois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	40 000	90911000
N° 54	Lot n°54 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 2 - Agence du Giennois Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 2 - Agence du Giennois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	45 000	90911000
N° 55	Lot n°55 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 3 - Agence du Montargois Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 3 - Agence du Montargois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	30 000	90911000
N° 56	Lot n°56 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 4 - Agence du Montargois Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 4 - Agence du Montargois Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	35 000	90911000
N° 57	Lot n°57 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 5 - Agence du Pithiverais Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 5 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	35 000	90911000
N° 58	Lot n°58 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 6 - Agence du Pithiverais Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 6 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	35 000	90911000
N° 59	Lot n°59 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 7 - Agence du Pithiverais Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 7 - Agence du Pithiverais Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	35 000	90911000
N° 60	Lot n°60 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 8 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	25 000	90911000
N° 61	Lot n°61 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 9 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	15 000	90911000
N° 62	Lot n°62 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 10 - Agence Loire et Sologne Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	60 000	90911000
N° 63	Lot n°63 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 11 - Agence Val et Forêt Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 11 - Agence Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	80 000	90911000
N° 64	Lot n°64 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 12 - Agence Val et Forêt Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 12 - Agence Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	20 000	90911000
N° 65	Lot n°65 - Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 13 - Agence Val et Forêt Description : Entretien ménager-repurgation des ordures - Secteur 13 - Agence Val et Forêt Durée à compter du 01/01/23 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non	20 000	90911000

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Pour tous les lots « électricité », le candidat devra justifier de la qualification QUALIFELEC ou équivalent.
Pour tous les lots : En application de l'article R4412-139 du Code du Travail, une attestation de type Sous-Section IV (compétence à traiter les risques potentiels liés à la présence d'amiante)

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 22/09/22 à 23h59 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/09/22 à 09h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

La présente consultation fait l'objet d'une clause limitative concernant le nombre de lot pouvant être attribué à un même prestataire. Les modalités de cette clause se trouvent au règlement de la consultation.
la consultation à pour objet la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire de travaux sans minimum avec un maximum en montant. Les montants estimatifs indiqués par lot correspondent aux montants maximum annuel du contrat.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus.

Envoi le 26/07/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 26/07/22 à 16h11

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